RÉGLEMENT INTÉRIEUR AUTO-ÉCOLE Adhoc conduite

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Ce règlement a pour objectif de définir les règles relatives à l'hygiène, à la sécurité ainsi qu'à la discipline nécessaire au bon fonctionnement de l'établissement. Ce règlement est applicable par l'ensemble des élèves.

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Adresse de l'établissement:

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Auto-école ADHOC'CONDUITE 

36 Av Marechal Foch

38000 Grenoble

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Contact : Amani BOUALLEGUE

gérante et responsable pédagogique et chargée de relations clients 

Téléphone: 04 76 43 18 50

 

Article 1 : Règles d'hygiène et de sécurité

- Les élèves doivent avoir une hygiène, une tenue et un comportement correct et adapté à l’apprentissage de la conduite (pas de chaussures ne tenant pas le pied ou à talons hauts).

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Article 2 : Consignes de sécurité

- out élève est tenu de respecter les consignes de sécurité, les consignes relatives à la prévention des incendies. En cas d’accident prévenir le responsable de l’établissement.

- Les élèves sont tenus de ne pas fumer, de ne pas vapoter à l’intérieur de l’établissement, ni dans les véhicules écoles, ni de consommer ou d’avoir consommé toute boisson ou produit pouvant nuire à la conduite d’un véhicule (alcool, drogue, médicaments…).

Interdiction de manger et de boire dans la salle de code et dans les véhicules.

Interdiction d’utiliser le matériel vidéo sans y avoir été invité.

Il est interdit d’utiliser des appareils sonores (MP3, téléphone portable, etc.) pendant les cours théoriques et pratiques.

Il est demandé aux élèves de ne pas parler pendant les cours.

La présence d’un animal est interdite dans les voitures et le local.

 

Article 3 : Accès aux locaux

- Horaires de l'établissement ;

DU LUNDI AU VENDREDI DE 14H à 18h

MERCREDI de 15h30 à 18h00

SAMEDI de 10h00 à 12h00

 

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Horaire des cours théoriques

Lundi 14h-18h

Mardi 14h-18h

Mercredi 15h30-18h

Jeudi 14h-18h

vendredi 14h-18h

Samedi 10h-12h

Dimanche Fermé

 

Horaire des cours pratiques

Lundi 14h-19h

Mardi 14h-19h

Mercredi 14h-19h

Jeudi 14h-19h

vendredi 14h-19h

Samedi 8h-13h

Dimanche Fermé

 

Article 4 : Organisation des cours théoriques et pratiques

Entraînements au code

- l’accès aux salles de cours n’est autorisé que pour les candidats inscrits, dont le dossier est complet et le solde est à jour.

- Les séances de formation théorique sont encadrées par un formateur. Le programme de chaque séance ainsi que les horaires sont affichés à l’entrée de la salle de cours. Tout retard non justifié engendre une interdiction d’assister au cours. Toute sortie est interdite avant la fin de la séance.

 

Cours théoriques

- liste des thématiques abordées: alcool et stupéfiants. vitesse, défaut de port de la ceinture de sécurité ...

- modalités de mise en œuvre : cours collectifs dispensés-par un enseignant en présentiel.

Cours pratiques

- évaluation de départ ;

- livret d'apprentissage;

- modalités de réservation et d’annulation des leçons de conduite ;

- déroulement d’une leçon de conduite ;

- retard...

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Article 5 : Tenue vestimentaire exigée pour les cours pratiques

Pour la formation à la catégorie B : chaussures plates obligatoires (talons hauts et tongs interdits) ;

Pour les formations deux-roues : équipement obligatoire homologué : casque, gants, chaussures qui couvrent les chevilles.

 

Article 6 : Utilisation du matériel pédagogique

- usage du matériel uniquement sur les lieux de formation et exclusivement réservé à l'activité de formation ;

- conservation en bon état du matériel, anomalie détectée ...

 

Article 7 : Assiduité des élèves.

- respect des horaires de formation fixés par l'école de conduite ;

- Toute leçon de conduite non décommandée 48 h ouvrables à l’avance sans motif valable avec justificatif sera facturée.

Aucune leçon ne pourra être décommandée à l’aide du répondeur ou sms. Ces dispositions s’appliquent également si l’élève, présent à son rendez-vous, n’est pas en mesure de présenter, conformément à l’art R.223-1 du Code la Route, son livret d’apprentissage.

Cette même règle s’applique dans le cas d’une formation globale par forfait ainsi que pour les rendez-vous pédagogique (AAC).

 

Article 8 : Comportement des apprenants

- comportement garantissant le respect des règles élémentaires de savoir vivre, de savoir être en collectivité et le bon déroulement des formations ;

- respect du personnel enseignant et des autres élèves ...

 

Article 9 : Sanctions disciplinaires

Échelle des sanctions : avertissement oral, avertissement écrit, suspension provisoire, exclusion définitive ...

 

Article 10 : les conditions de présentation aux examens sont ainsi définies :

Pour obtenir une date d’examen, l’élève devra avoir validé toutes les compétences et avoir réussi un examen blanc.

L’établissement s’engage à présenter l’élève aux épreuves du permis de conduire, sous réserve que toutes les compétences aient été validées et que l’élève est atteint le niveau requis, dans la limite des places d’examen attribuées à l’établissement par l’administration.

En cas d’échec à une épreuve, l’élève doit s’acquitter des frais de réinscription correspondants afin que l’établissement puisse à nouveau le convoquer en fonction des places d’examen disponibles, des délais réglementaires et administratifs.

En cas d’absence de l’élève à cette épreuve, celui-ci doit fournir sous 10 jours, à compter de la date de l’épreuve, un justificatif dûment reconnu par l’administration (certificat médical, convocation militaire, convocation à un autre examen d’état). Sans justificatif ou en cas d’absence non excusée par l’administration, l’élève perd ses droits de passage à l’épreuve et doit s’acquitter des frais de réinscription pour être à nouveau convoqué.

L’établissement se dégage de toute responsabilité en cas de décalages ou d’annulation des épreuves d’examen du fait de l’administration.

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Important : Il est rappelé que durant chaque épreuve, l’élève se doit d’être courtois. Tout manquement de sa part entraînera son exclusion immédiate de l’établissement. Le présent contrat sera fait réputé rompu et l’établissement exigera de la part de l’élève, le règlement des sommes encore dues à cet instant.

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